Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Piscine Pontoise
LES PISCINES DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3214852
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2013
Piscine Pontoise de LES PISCINES DE FRANCE

Présentation de la marque Piscine Pontoise

Déposée le 5 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) LES PISCINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Piscine Pontoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PISCINES DE FRANCE domicilié(e) 19, rue de Pontoise,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 027 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSIER - FECHY - Avocats Associés domicilié(e) 148, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque Piscine Pontoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piscine Pontoise est expirée depuis le 5 mars 2013.

LES PISCINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Club Quartier Latin , LES PISCINES DE FRANCE


LES PISCINES DE FRANCE (Société Anonyme) - 19, rue de Pontoise,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 582027900


CHASSIER - FECHY - Avocats Associés - 148, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Activités sportives et culturelles - clubs de santé (mise en forme physique) - culture physique - enseignement de la gymnastique - location de courts de tennis et squash - organisation de compétitions sportives - exploitation d'installations sportives. Cafétéria - restaurant à service rapide et permanent (snack-bar)

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.